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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS SAUZEDE-TOULY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SARL ETS SAUZEDE-TOULY

Numéro de dépôt :
3366358
Date de dépôt :
16/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015
Marque figurative de ETS SAUZEDE-TOULY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS SAUZEDE-TOULY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS SAUZEDE-TOULY domicilié(e) 2 Rue de l'Industrie,63300 THIERS - 63300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 072 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGALYS.CONSEILS Maître Franck LAVOUE Avocat au Barreau de CHATEAUROUX domicilié(e) Le Forum,36330 LE POINCONNET - 36330 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366358.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 juin 2015.

ETS SAUZEDE-TOULY a également déposé les autres marques suivantes : Sauzède Touly , SAUZEDE TOULY


SARL ETS SAUZEDE-TOULY - 2 Rue de l'Industrie,63300 THIERS - 63300 - France - SIREN 352072995


LEGALYS.CONSEILS Maître Franck LAVOUE Avocat au Barreau de CHATEAUROUX - Le Forum,36330 LE POINCONNET - 36330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ; Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; objet d'art en métaux communs ; Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.